Propriétaire du site

INFINERGIES S.A.S.
Le site https://infinergies.fr/ est la propriété de INFINERGIES S.A.S., au capital social de 15 000€, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise sous le numéro 831 487 426, dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR0883148742600015.

INFINERGIES – Groupe 6NAPSE
Bâtiment 4, Porte 411
Parc d’activités des beaux soleils
9 Chaussée Jules César
95520 Osny, France

Tel : +33 (0) 1 34 40 65 76
infinergies@groupe-6napse.com

La directrice de publication du site d’INFINERGIES est Marion DUVAL, Responsable communication du Groupe 6NAPSE.

Hébergement

SAS OVH
www.ovh.com
2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix
support@ovh.com
SIRET : 424 761 419 000 45

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive de INFINERGIES S.A.S . Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de INFINERGIES S.A.S.
Les marques et logos de INFINERGIES S.A.S  et de ses partenaires, présents sur le site, appartiennent à leurs propriétaires exclusifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation préalable, écrite et expresse du ou des titulaires des droits est interdite. Les demandes de reproduction et de représentation peuvent être adressées à INFINERGIES S.A.S  par l’intermédiaire du formulaire de contact. Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

INFINERGIES S.A.S  autorise l’établissement de liens hypertextes pointant vers le contenu de son site, sous réserve que :

  • le lien pointant vers le site soit accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre/onglet. Toute reproduction d’un des éléments du site à l’intérieur d’un site tiers par des procédés d’inclusion, de cadres, d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire est formellement interdite.
  • la balise « title » du lien mentionne INFINERGIES S.A.S  et que la mention de la source soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci.
  • le lien n’est pas utilisé à des fins commerciales ou publicitaires.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère violent, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Politique de protection des données

INFINERGIES et le Groupe 6NAPSE s’engagent à ce que les traitements de données personnelles effectués sur infinergies.fr soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

INFINERGIES, prévoit, sauf mention contraire, le recueil obligatoire des données nécessaires au traitement de la demande. Ces données sont aussi utilisées par le Groupe 6NAPSE dans le cadre de suivi de projet et de communications ponctuelles sur nos activités. En aucun cas, ces données ne sont utilisées par d’autres organismes, cédées ou revendues. Ces informations sont recueillies auprès de l’utilisateur des formulaires de contact de notre site (données d’identification et coordonnées professionnelles). Nous limitons la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données).

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service communication du Groupe 6NAPSE.

communication@groupe-6napse.com

INFINERGIES s’engage à apporter une réponse à ses clients dans un délai d’un mois suivant l’émission de leur demande. En cas de non-respect de leurs droits d’opposition, d’effacement, d’interrogation, de portabilité, d’accès et de rectification, les clients d’INFINERGIES peuvent introduire une réclamation (plainte) auprès de la CNIL.

Cookies

Définition du cookie
Un cookie est un petit fichier texte qui est placé ou stocké sur votre terminal (ordinateur, tablette ou appareil mobile) lorsque vous visitez un site internet. Le cookie permet à un site de vous reconnaître, de vous aider à naviguer de page en page sur un site internet, fournit des connexions sécurisées et se souvient de vos préférences lors de vos prochaines visites. Un cookie ne sert pas à recueillir des données personnelles à votre insu mais à enregistrer des informations relatives à votre navigation. Cela peut faciliter et optimiser votre future expérience sur le site et renforcer l’utilité de ce dernier pour vous. Les cookies jouent un rôle important. Sans les cookies, l’utilisation du Web pourrait s’avérer beaucoup plus frustrante.

Suppression des cookies
L’Utilisateur peut à tout moment désactiver les cookies enregistrés sur son terminal. Pour cela, il lui suffit de sélectionner les paramètres appropriés dans son navigateur.

Gestion des cookies
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. A titre indicatif, vous pouvez retrouver les instructions sur les différents navigateurs aux adresses suivantes : Internet Explorer™, Safari™, Chrome™, Firefox™, Opera™

Module de gestion de cookies
INFINERGIES S.A.S  met à la disposition des Utilisateurs du Site un module leur permettant de s’opposer aux cookies déposés sur le Site. Pour ce faire, l’Utilisateur peut cliquer sur le bouton « Je personnalise » présent dans le bandeau d’information mentionnant les finalités des cookies déposés.

Le site utilise plusieurs types de cookies :

  • Cookies nécessaires à l’utilisation du site : Il s’agit des cookies indispensables à la navigation sur notre site qui vous permettent d’utiliser les principales fonctionnalités du site et de sécuriser votre connexion. Ces cookies sont exclusivement émis par INFINERGIES S.A.S . En désactivant l’utilisation de ces cookies, il se peut que vous ne puissiez plus bénéficier de certaines fonctionnalités du site.
  • Autres Cookies non nécessaires à l’utilisation du site : D’autres cookies utilisés lors de votre navigation ne sont pas indispensables à l’utilisation du site.
  • Cookies analytiques : Il s’agit de cookies (émis par des tiers) nous permettant d’établir des statistiques d’utilisation de notre site, afin de mieux comprendre la navigation et l’intérêt que vous portez à nos services, et vous contacter à des fins commerciales lorsque vous nous y avez autorisés.

Mesures de sécurité prises par INFINERGIES S.A.S  pour assurer la protection des données personnelles
INFINERGIES S.A.S  met en œuvre tout moyen technique conformément aux règles de l’art pour maintenir l’intégrité, la sécurité, la confidentialité des données et notamment empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.